Déposée le 30 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BDSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION domicilié(e) 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 904 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION, M. Pierre DELAVAQUERIE domicilié(e) 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.
La marque BDSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDSM est expirée depuis le 30 novembre 2021.
PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : AMANGER
PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION, SARL - 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 384904488
PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION, M. Pierre DELAVAQUERIE - 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture de clubs et de forums de discussion par réseau Internet et par réseaux de téléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; messagerie électronique ; services téléphoniques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunications ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs de rencontres sur Internet et sur réseaux de téléphonique mobile et fixe.
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