Déposée le 30 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BDSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION domicilié(e) 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 904 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION, M. Pierre DELAVAQUERIE domicilié(e) 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.
La marque BDSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDSM est expirée depuis le 30 novembre 2021.
PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : AMANGER
PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION, SARL - 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 384904488
PICARDIE INFORMATIQUE & COMMUNICATION, M. Pierre DELAVAQUERIE - 37R Baratte Cholet, 84bis Rue Garibaldi - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture de clubs et de forums de discussion par réseau Internet et par réseaux de téléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; messagerie électronique ; services téléphoniques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunications ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs de rencontres sur Internet et sur réseaux de téléphonique mobile et fixe.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BDSM"
