Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTVALLIER
PICARD Yves

Numéro de dépôt :
95557698
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2005

Présentation de la marque MONTVALLIER

Déposée le 10 février 1995 par PICARD Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTVALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est PICARD Yves, domicilié(e) "Le Bois Brûlé", 71300 MARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves PICARD - France.

La marque MONTVALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTVALLIER est expirée depuis le 10 février 2005.


PICARD Yves - "Le Bois Brûlé", 71300 MARY - France


Yves PICARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; jouets et sellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.