Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOUT BON, TOUT VEGGIE
PICARD SURGELES, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4341277
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque TOUT BON, TOUT VEGGIE
Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUT BON, TOUT VEGGIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Sylvie CAZAUX domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICARD SURGELES, société par actions simplifiée - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688
CABINET PLASSERAUD, Mme. Sylvie CAZAUX - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743003 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) ; yaourts ; soupes, potages, bouillons ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; abats ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; mollusques (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; escargots (non vivants) ; gelées ; confitures ; marmelades ; oeufs ; beurre ; fromages ; lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeufs et lait ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ; pommes chips ;
Glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; entremets glacés ; gâteaux glacés ; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales ; café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif ; biscuiterie pour l'apéritif ; produits pour l'apéritif à base de pain ; croûtons ; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire ; nouilles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; épices ; cakes ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; céréales ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; taboulé ; couscous ; riz ; pâtes alimentaires ; pâtes à la viande ; pâtes alimentaires farcies ; petits fours (pâtisserie) ; sandwichs ; pain ; pâtisserie ; viennoiserie ; condiments ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes culinaires ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à usage alimentaire ; coulis de fruits ; crèmes (mets préparés) ; muesli ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; confiserie ; biscuiterie ; biscuits sucrés ou salés ; chocolats ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés.
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