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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés
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TOQUADES GOURMANDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOQUADES GOURMANDES
Picard Surgelés SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94515832
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2014

Présentation de la marque TOQUADES GOURMANDES

Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUADES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés domicilié(e) 37 bis Rue Royale, BP 324,77309 FONTAINEBLEAU Cedex (dossier no 2263906) - 77309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Av Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2263906) - 75008 - France.

La marque TOQUADES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOQUADES GOURMANDES est expirée depuis le 15 avril 2014.

Picard Surgelés a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


Picard Surgelés SA Société Anonyme - 37 bis Rue Royale, BP 324,77309 FONTAINEBLEAU Cedex (dossier no 2263906) - 77309 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la Cour - 5 Av Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2263906) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2004 n°2263906 - Publication au BOPI 2004-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.