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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES
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TOQUADES GOURMANDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOQUADES GOURMANDES
PICARD SURGELES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92448558
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2022

Présentation de la marque TOQUADES GOURMANDES

Déposée le 30 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUADES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TOQUADES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOQUADES GOURMANDES est expirée depuis le 30 décembre 2022.

PICARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


PICARD SURGELES, Société par Actions Simplifiée - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Inscription le 11 avril 1994 - Transmission de propriété n°171234 - Publication au BOPI 1994-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226077 - Publication au BOPI 2002-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2514971 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 30 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°806807 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Charcuterie Fruits conservés Fruits cuits Légumes séchés Salade de fruits Truffes conservées Zestes de fruits Biscuits Confiserie Crêpes Gâteaux Gaufres Macaron (patisserie) Pain Pain d'épice Pains (petits) Patisserie Petits fours (patisserie) Petits pains Petits beurre Pizzas Sandwiches Sucreries Tartes Pâtés (patisserie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.