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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés
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TI CONES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TI CONES
Picard Surgelés Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614717
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016

Présentation de la marque TI CONES

Déposée le 7 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI CONES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés domicilié(e) 37 bis rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2323341) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon domicilié(e) 5 avenue bertie albrecht,75008 PARIS (dossier no 2323341) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI CONES est expirée depuis le 7 mars 2016.

Picard Surgelés a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


Picard Surgelés Société Anonyme - 37 bis rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2323341) - 77300 - France - SIREN 784939688


Maître Erick Landon - 5 avenue bertie albrecht,75008 PARIS (dossier no 2323341) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323341 - Publication au BOPI 2006-09-26

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Glaces comestibles, pâtisseries et confiseries