Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés
/
tart'sorbet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tart'sorbet
Picard Surgelés, société anonyme

Numéro de dépôt :
3167155
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
tart\'sorbet de Picard Surgelés

Présentation de la marque tart'sorbet

Déposée le 3 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « tart'sorbet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés domicilié(e) Z.I. des Palis, B.P. 93 - 77140 - Nemours - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5, Avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France.

La marque tart'sorbet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tart'sorbet est expirée depuis le 3 juin 2012.

Picard Surgelés a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


Picard Surgelés, société anonyme - Z.I. des Palis, B.P. 93 - 77140 - Nemours - France - SIREN 784939688


Maître Erick Landon Avocat à la Cour - 5, Avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368335 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 14 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375355 - Publication au BOPI 2003-08-14

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Plats cuisinés, desserts cuisinés, frais surgelés ou en conserve. Pâtisserie et confiserie, fraîches surgelées ou en conserve ; glaces comestibles ; sorbets ; crèmes glacées ; glace au yogourt ; confiture ; sauces sucrées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.