Déposée le 2 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Snack'wich » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés domicilié(e) Z.I. des Palis, B.P. 93,77140 Nemours - 77140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Snack'wich a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Picard Surgelés, société anonyme - Z.I. des Palis, B.P. 93,77140 Nemours - 77140 - France - SIREN 784939688
Maître Erick Landon Avocat à la Cour - 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Plats cuisinés, frais surgelés ou en conserve. Préparations faites de céréales, pain, pizzas, quiches, panini, toute sorte de sandwich à déguster chaud (notamment Panini, croque monsieur, croque madame, hot dog, sandwich grecque) ou froid (club sandwich, jambon beurre), sandwich composé avec toute sorte de pain (pain suédois, pain viennois, pain allemand noir, pain aux six céréales, pain au levain, baguette, pain demie, pain au lait, panino). Tous ces produits étant frais, surgelé ou en conserve.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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