Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALTI
PICARD SURGELES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1656666
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque REGALTI

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGALTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELES domicilié(e) Z.I., rue des Palis, 77140 NEMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque REGALTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALTI est expirée depuis le 19 avril 2001.

PICARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


PICARD SURGELES, société anonyme - Z.I., rue des Palis, 77140 NEMOURS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés et cuits, coulis, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, plats cuisinés, condiments, glace à rafraîchir, entrées à base de pâte et de garniture, pizzas, tous ces produits étant surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.