Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PICARD LES SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELES domicilié(e) Rue des Palis, ZI-Nemours, 77140 NEMOURS (dossier no 2153382) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2153382) - France.
La marque PICARD LES SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICARD SURGELES, société anonyme - Rue des Palis, ZI-Nemours, 77140 NEMOURS (dossier no 2153382) - France - SIREN 784939688
DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2153382) - France
Renouvellement avec limitation le 22 septembre 1999 n°2153382 - Publication au BOPI 1999-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18
Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 26 décembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°58771 - Publication au BOPI 1991-12-26
Sacs en matières plastiques pour l'emballage de produits surgelés. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés et cuits, coulis, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, plats cuisinés, condiments, glace à rafraîchir, entrées à base de pâte et de garniture, tous ces produits étant surgelés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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