Déposée le 6 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICARD SURGELES, société par actions simplifiée - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688
PLASSERAUD IP, Mme CAZAUX Sylvie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement avec limitation le 22 septembre 1999 n°2153391 - Publication au BOPI 1999-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Inscription le 9 janvier 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°50586 - Publication au BOPI 1991-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2009 n°2424755 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Inscription le 28 octobre 2010 - Gage constitué n°534795 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 2 août 2013 - Gage constitué n°606087 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-02
Inscription le 2 août 2013 - Gage radié n°606086 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-02
Inscription le 4 mars 2015 - Gage constitué n°644322 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04
Inscription le 30 mars 2018 - Radiation de gage n°720447 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Inscription le 30 mars 2018 - Radiation de gage n°720448 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Inscription le 30 mars 2018 - Constitution de gage n°720502 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729201 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25
Inscription le 30 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°806807 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30
Sacs en matières plastiques. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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