Déposée le 11 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nouveauté de saison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PICARD SURGELES domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque Nouveauté de saison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICARD SURGELES, société par actions simplifiée - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688
CABINET PLASSERAUD, Mme CAZAUX Sylvie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377306 - Publication au BOPI 2008-06-26
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497814 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693790 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25
Inscription le 30 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°806807 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés et plats préparés, notamment surgelés, à partir des produits alimentaires précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés et plats préparés, notamment surgelés, à partir des produits alimentaires précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Nouveauté de saison"
