Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Picard Surgelés, société anonyme

Numéro de dépôt :
3045160
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2010
Marque figurative de Picard Surgelés

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 2000 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés domicilié(e) Z.I. des Palis B.P. 93, 77140 Nemours - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045160.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 2010.

Picard Surgelés a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


Picard Surgelés, société anonyme - Z.I. des Palis B.P. 93, 77140 Nemours - France - SIREN 784939688


Maître Erick Landon - France


Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Magazines, revues, papier, papier en tête, cartons, cartes, calendriers et autres documents d'entreprises. Produits alimentaires surgelés, gelées, confitures, compotes, produits laitiers ; plats cuisinés et plats préparés, notamment surgelés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés et plats préparés, notamment surgelés, à partir des produits alimentaires précités, produits alimentaires précités surgelés. Communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion (transmission) de catalogue et de revues d'entreprise par réseaux dont le réseaux Internet

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.