Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PICARD SURGELES
/
LA SCALA PASTICCERIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SCALA PASTICCERIA
PICARD SURGELES

Numéro de dépôt :
93470852
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque LA SCALA PASTICCERIA

Déposée le 4 juin 1993 par la société PICARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SCALA PASTICCERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la société PICARD SURGELES domicilié(e) Z.I., rue des Palis, 77140 NEMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LA SCALA PASTICCERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCALA PASTICCERIA est expirée depuis le 4 juin 2003.

PICARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


PICARD SURGELES - Z.I., rue des Palis, 77140 NEMOURS - France - SIREN 784939688


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie