Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DE FAMILLE
PICARD SURGELÉS SA

Numéro de dépôt :
95555906
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015

Présentation de la marque L'ESPRIT DE FAMILLE

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELÉS domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2284701) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON domicilié(e) 5 Av Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2284701) - 75008 - France.

La marque L'ESPRIT DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESPRIT DE FAMILLE est expirée depuis le 31 janvier 2015.

PICARD SURGELÉS a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


PICARD SURGELÉS SA - 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2284701) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON - 5 Av Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2284701) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2005 n°2284701 - Publication au BOPI 2005-03-22

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Viande, Poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés et plats préparés notamment surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); sauces à salades; épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés et plats préparés notamment surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.