Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS THERON
Picard surgeles, société anonyme

Numéro de dépôt :
92408387
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2022

Présentation de la marque FRANCOIS THERON

Déposée le 3 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Picard surgeles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS THERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard surgeles domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erick Landon, avocat à la cour domicilié(e) 154 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque FRANCOIS THERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOIS THERON est expirée depuis le 3 mars 2022.

Picard surgeles a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


Picard surgeles, société anonyme - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688


Monsieur Erick Landon, avocat à la cour - 154 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Inscription le 27 juin 1995 - Transmission de propriété n°186866 - Publication au BOPI 1995-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 25 février 2002 n°2216027 - Publication au BOPI 2002-02-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement avec limitation le 30 mars 2012 n°2495840 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-03-30

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 11 septembre 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°584029 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 30 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°806807 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-30

Semi-conserves, conserves ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits alimentaires surgelés ; tous produits alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits alimentaires surgelés ; plats préparés à base viande, de poisson ou de légumes ; tous produits alimentaires. Sauces à salade. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.