Marque expirée - Marque en non vigueur

FOCACCIA
Picard Surgelés société anonyme

Numéro de dépôt :
99776433
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque FOCACCIA

Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FOCACCIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés domicilié(e) 37 bis rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2399040) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon avocat à la cour domicilié(e) 154 boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2399040) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOCACCIA est expirée depuis le 19 février 2019.

Picard Surgelés a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


Picard Surgelés société anonyme - 37 bis rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2399040) - 77300 - France - SIREN 784939688


Maître Erick Landon avocat à la cour - 154 boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2399040) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399040 - Publication au BOPI 2009-02-20

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; pizza ; plats cuisinés et plats préparés, notamment surgelés, à partir des produits alimentaires précités.