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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELES
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CUISINE DES SENIORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINE DES SENIORS
PICARD SURGELES, société anonyme

Numéro de dépôt :
93498313
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque CUISINE DES SENIORS

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE DES SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURGELES domicilié(e) Z.I. rue des Palis, 77140 NEMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CUISINE DES SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE DES SENIORS est expirée depuis le 24 décembre 2003.

PICARD SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


PICARD SURGELES, société anonyme - Z.I. rue des Palis, 77140 NEMOURS - France - SIREN 784939688


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces(condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.