Marque expirée - Marque en non vigueur

BATOONS
Picard Surgelés Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96616236
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2016

Présentation de la marque BATOONS

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATOONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés domicilié(e) 37 bis rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2322983) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon domicilié(e) 5 avenue bertie albrecht,75008 PARIS (dossier no 2322983) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATOONS est expirée depuis le 18 mars 2016.

Picard Surgelés a également déposé les autres marques suivantes : FANDANGO , PICARD LES SURGELES , PICARD , GOLDINE , PICARD , MIX SAVEURS , COLOR FREEZE , mini-croustillants apéritif , coussins , Pic'Up


Picard Surgelés Société Anonyme - 37 bis rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2322983) - 77300 - France - SIREN 784939688


Maître Erick Landon - 5 avenue bertie albrecht,75008 PARIS (dossier no 2322983) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2322983 - Publication au BOPI 2006-09-14

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Glaces comestibles, pâtisserie