Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
mini-cuillères
Picard Surgelés SA, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3467073
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque mini-cuillères
Déposée le 4 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mini-cuillères »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés SA domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erick Landon, Avocat à la cour domicilié(e) 154 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Picard Surgelés SA, Société Anonyme - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688
Erick Landon, Avocat à la cour - 154 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553994 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20
Inscription le 13 septembre 2011 - Renonciation totale n°557575 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Condiments ; pain, biscuits salés et sucrés, fruits secs, mélanges apéritifs, fruits à coque.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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