Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

mini-cuillères
Picard Surgelés SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3467073
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
mini-cuillères de Picard Surgelés SA

Présentation de la marque mini-cuillères

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mini-cuillères »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Surgelés SA domicilié(e) 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erick Landon, Avocat à la cour domicilié(e) 154 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque mini-cuillères est expirée depuis le 4 décembre 2016.

Picard Surgelés SA a également déposé les autres marques suivantes : le chocolat extra dry , délice framboise faisselle , mélange d'Armor , tube de sorbet , Tiramisu aux fruits , chocospeed , mille feuilles de sorbet , feuillets


Picard Surgelés SA, Société Anonyme - 37 bis rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France - SIREN 784939688


Erick Landon, Avocat à la cour - 154 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553994 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Inscription le 13 septembre 2011 - Renonciation totale n°557575 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Condiments ; pain, biscuits salés et sucrés, fruits secs, mélanges apéritifs, fruits à coque.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.