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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES
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TENTATION GLACEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TENTATION GLACEE
PICARD SURCELES S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94502179
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014

Présentation de la marque TENTATION GLACEE

Déposée le 19 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENTATION GLACEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 Fontainebleau (dossier no 2256802) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la cour domicilié(e) 5 Avenue Bertic Abrecht,75008 Paris (dossier no 2256802) - 75008 - France.

La marque TENTATION GLACEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TENTATION GLACEE est expirée depuis le 19 janvier 2014.

PICARD SURCELES a également déposé les autres marques suivantes : LES MOMENTS D'EXCEPTION , MIEUX-ETRE , MIEUX-ETRE , ELEVAGE DE TERROIR , DEAN ET LUCAS


PICARD SURCELES S.A., Société Anonyme - 37 bis Rue Royale,77300 Fontainebleau (dossier no 2256802) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la cour - 5 Avenue Bertic Abrecht,75008 Paris (dossier no 2256802) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256802 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir