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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES
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MIEUX-ETRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIEUX-ETRE
PICARD SURCELES S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94546502
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2014

Présentation de la marque MIEUX-ETRE

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIEUX-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2274330) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 PARIS (dossier no 2274330) - 75008 - France.

La marque MIEUX-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIEUX-ETRE est expirée depuis le 28 novembre 2014.

PICARD SURCELES a également déposé les autres marques suivantes : LES MOMENTS D'EXCEPTION , TENTATION GLACEE , MIEUX-ETRE , ELEVAGE DE TERROIR , DEAN ET LUCAS


PICARD SURCELES S.A. Société Anonyme - 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2274330) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Abrecht,75008 PARIS (dossier no 2274330) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274330 - Publication au BOPI 2004-10-21

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viande, Poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés et plats préparés notamment surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); sauces à salades; épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés et plats préparés notamment surgelés.Animaux vivants; fruits et légumes frais.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.