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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A
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RETOUR DE PECHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RETOUR DE PECHE
PICARD SURCELES S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95578461
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2015

Présentation de la marque RETOUR DE PECHE

Déposée le 30 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETOUR DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2293902) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2293902) - 75008 - France.

La marque RETOUR DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RETOUR DE PECHE est expirée depuis le 30 juin 2015.

PICARD SURCELES S.A a également déposé les autres marques suivantes : LES PUREES GOURMANDES , LES POTAGES GOURMANDS


PICARD SURCELES S.A Société Anonyme - 37 bis Rue Royale,77300 FONTAINEBLEAU (dossier no 2293902) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2293902) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293902 - Publication au BOPI 2005-07-22

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 17 janvier 2014 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°616941 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-17

Poissons, crustacés, produits de la pêche, plats cuisinés et plats préparés à base de poissons, de crustacés et plus généralement de produits de la pêche, pouvant être accompagnés de légumes, ces plats cuisinés et préparés étant notamment surgelés.Plats cuisinés et plats préparés notamment surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.