Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PUREES GOURMANDES
PICARD SURCELES S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94507592
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2014

Présentation de la marque LES PUREES GOURMANDES

Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PUREES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD SURCELES S.A domicilié(e) 37 bis Rue Royale,77300 Fontainebleau (dossier no 2256853) - 77300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 939 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Erick LANDON Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Beatrice Abrecht,75008 Paris (dossier no 2256853) - 75008 - France.

La marque LES PUREES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PUREES GOURMANDES est expirée depuis le 22 février 2014.

PICARD SURCELES S.A a également déposé les autres marques suivantes : RETOUR DE PECHE , LES POTAGES GOURMANDS


PICARD SURCELES S.A Société Anonyme - 37 bis Rue Royale,77300 Fontainebleau (dossier no 2256853) - 77300 - France - SIREN 784939688


Erick LANDON Avocat à la Cour - 5 Avenue Beatrice Abrecht,75008 Paris (dossier no 2256853) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256853 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 10 avril 2001 - Gage constitué n°334280 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 29 décembre 2003 - Changement d'adresse n°384071 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 18 novembre 2004 - Gage radié n°402818 - Publication au BOPI 2004-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Viande, poisson, volaille, fruits et légumes conservés, purées, compotes.Plats préparés et cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.