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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS
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PALAIS NOUVEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALAIS NOUVEAU
PICARD PERE & FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1702685
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque PALAIS NOUVEAU

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PALAIS NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY (dossier no 2164419) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2164419) - France.

La marque PALAIS NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS NOUVEAU est expirée depuis le 27 juin 2010.

PICARD PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DE CHABERT


PICARD PERE & FILS (SA) - Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY (dossier no 2164419) - France - SIREN 726620073


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2164419) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164419 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)