Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBERGE DE CHABERT
PICARD PERE FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1641333
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
21/01/2001

Présentation de la marque AUBERGE DE CHABERT

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « AUBERGE DE CHABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE FILS domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France.

La marque AUBERGE DE CHABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBERGE DE CHABERT est expirée depuis le 21 janvier 2001.

PICARD PERE FILS a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS NOUVEAU


PICARD PERE FILS (SA) - Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Boissons alcooliques