Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CORBOISEL
PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA)

Numéro de dépôt :
94536901
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CORBOISEL

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORBOISEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle Les Noirots, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORBOISEL est expirée depuis le 21 septembre 2004.

PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEBOISE , BOISEL , CHARLAY , LECHENAY


PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - Route de Saint Loup de la Salle Les Noirots, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 6 juin 1995 - RENONCIATION TOTALE n°185839 - Publication au BOPI 1995-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Boissons alcooliques (à l'exception des Bières)