Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BICHON ROUGE
PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA)

Numéro de dépôt :
93493439
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque BICHON ROUGE

Déposée le 15 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « BICHON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - France.

La marque BICHON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICHON ROUGE est expirée depuis le 15 novembre 2003.

PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BICHON BLANC


PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


PICARD PERE & FILS - GRANDS VINS - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE (SA) - France


Inscription le 8 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°384523 - Publication au BOPI 2004-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)