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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS
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LA FRIGOULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FRIGOULE
PICARD PERE ET FILS, grands vins COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA Les Noirots

Numéro de dépôt :
92411812
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
18/03/2012

Présentation de la marque LA FRIGOULE

Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LA FRIGOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2217674) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2217674) - 21000 - France.

La marque LA FRIGOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRIGOULE est expirée depuis le 18 mars 2012.

PICARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES D'YVAL , LE CHAI DES BURGONDES , CHARLES COLLIN , LES CAVES DE SAINT-RIGAUD , ARNAUD DE CHAMBLAY


PICARD PERE ET FILS, grands vins COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA Les Noirots - Route de Saint Loup de la Salle,71150 CHAGNY (dossier no 2217674) - 71150 - France - SIREN 726620073


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2217674) - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217674 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)