Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DU MONDE
PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA

Numéro de dépôt :
3049943
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010

Présentation de la marque TERRES DU MONDE

Déposée le 6 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle - LES NOIROTS, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.

La marque TERRES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU MONDE est expirée depuis le 6 septembre 2010.

PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES BURGONDES , DUO CEPAGES , PATAYA , BOURGANDELLE , LE CANET , GOURBANDINE , VIERGE BLANCHE , REFLETS DE FRANCE , BOURGANDINE , GAVILLARC ROUGE PROMIDI


PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA - Route de Saint Loup de la Salle - LES NOIROTS, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


Cabinet Claude GUIU - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.