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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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SOUS LES ROCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS LES ROCHES
PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA

Numéro de dépôt :
3222495
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
SOUS LES ROCHES de PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque SOUS LES ROCHES

Déposée le 25 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUS LES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la salle LES NOIROTS,71150 CHAGNY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul THENARD,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque SOUS LES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LES ROCHES est expirée depuis le 25 avril 2013.

PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU MONDE , CELLIER DES BURGONDES , DUO CEPAGES , PATAYA , BOURGANDELLE , LE CANET , GOURBANDINE , VIERGE BLANCHE , REFLETS DE FRANCE , BOURGANDINE


PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA - Route de Saint Loup de la salle LES NOIROTS,71150 CHAGNY - 71150 - France - SIREN 726620073


CABINET CLAUDE GUIU CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul THENARD,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630676 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée