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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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PATAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAYA
PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA

Numéro de dépôt :
3026849
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010
PATAYA de PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque PATAYA

Déposée le 10 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle, LES NOIROTS, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque PATAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAYA est expirée depuis le 10 mai 2010.

PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU MONDE , CELLIER DES BURGONDES , DUO CEPAGES , BOURGANDELLE , LE CANET , GOURBANDINE , VIERGE BLANCHE , REFLETS DE FRANCE , BOURGANDINE , GAVILLARC ROUGE PROMIDI


PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA - Route de Saint Loup de la Salle, LES NOIROTS, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.