Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURBANDINE
PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA

Numéro de dépôt :
3170405
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2012
GOURBANDINE de PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque GOURBANDINE

Déposée le 21 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURBANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la salle, LES NOIROTS,71150 CHAGNY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul THENARD,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque GOURBANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURBANDINE est expirée depuis le 21 juin 2012.

PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU MONDE , CELLIER DES BURGONDES , DUO CEPAGES , PATAYA , BOURGANDELLE , LE CANET , VIERGE BLANCHE , REFLETS DE FRANCE , BOURGANDINE , GAVILLARC ROUGE PROMIDI


PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA - Route de Saint Loup de la salle, LES NOIROTS,71150 CHAGNY - 71150 - France - SIREN 726620073


CABINET CLAUDE GUIU CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul THENARD,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)