Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGANDELLE
PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA

Numéro de dépôt :
3038933
Date de dépôt :
05/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2010

Présentation de la marque BOURGANDELLE

Déposée le 5 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGANDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle - LES NOIROTS, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.

La marque BOURGANDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGANDELLE est expirée depuis le 5 juillet 2010.

PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DU MONDE , CELLIER DES BURGONDES , DUO CEPAGES , PATAYA , LE CANET , GOURBANDINE , VIERGE BLANCHE , REFLETS DE FRANCE , BOURGANDINE , GAVILLARC ROUGE PROMIDI


PICARD PERE et FILS - GRANDS VINS COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SA - Route de Saint Loup de la Salle - LES NOIROTS, 71150 CHAGNY - France - SIREN 726620073


Cabinet Claude GUIU - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).