CAVES DU VAL D'OR
Présentation de la marque CAVES DU VAL D'OR
Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) PICARD PERE ET FILS - grands vins - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DU VAL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVES DU VAL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DU VAL D'OR est expirée depuis le 9 mars 2004.
PICARD PERE ET FILS - grands vins - COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16