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Marques déposées par PICARD Olivier
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HAPPY WAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY WAYS
PICARD Olivier
CLAVE Michel

Numéro de dépôt :
96612456
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque HAPPY WAYS

Déposée le 23 février 1996 par PICARD Olivier et CLAVE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY WAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Les déposants sont PICARD Olivier, domicilié(e) 29, rue de Chalandray, 91230 Montgeron - France et CLAVE Michel, domicilié(e) 156, rue Oberkampf, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CLAVE - France.

La marque HAPPY WAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY WAYS est expirée depuis le 23 février 2006.

PICARD Olivier a également déposé les autres marques suivantes : SHOW THAI INTER NATIONNAL , OPC , Bee Swapy .com , Chambord Marathon , ACT KRAV MAGA


PICARD Olivier - 29, rue de Chalandray, 91230 Montgeron - France

CLAVE Michel - 156, rue Oberkampf, 75011 Paris - France


Michel CLAVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246807 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246807 - Publication au BOPI 1997-12-08

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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