Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CERCY
PICARD Michel

Numéro de dépôt :
1067341
Date de dépôt :
06/09/1978
Lieu de dépôt :
Trib Villefranche S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE CERCY

Déposée le 6 septembre 1978 par PICARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/S), la marque française « DOMAINE DE CERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PICARD Michel domicilié(e) "Cercié" 69640 DENICE - France.

La marque DOMAINE DE CERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE CERCY est expirée depuis le 6 septembre 1988.

PICARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : MURAPHONE , ORME ORGANISATION ET MANAGEMENT ECOLOGIQUES , MURAPHONE , Les Buhos , ORME ORGANISATION ET MANAGEMENT ECOLOGIQUES , Les Buhos , SINOBIOLOGIE , “ INNOVERGIE ” , CHATEAU DE CERCY


PICARD Michel - "Cercié" 69640 DENICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Vin Beaujolais appellation contrôlée.