DOMAINE DE CERCY
Présentation de la marque DOMAINE DE CERCY
Déposée le 6 septembre 1978 par PICARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/S), la marque française « DOMAINE DE CERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE CERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE CERCY est expirée depuis le 6 septembre 1988.
PICARD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015