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Marques déposées par PICARD Jean Jacques
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COMPUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPUS
PICARD Jean Jacques

Numéro de dépôt :
1379958
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1995

Présentation de la marque COMPUS

Déposée le 23 octobre 1985 par PICARD Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PICARD Jean Jacques, domicilié(e) 4, Résidence LE HOME, 38250 LANS EN VERCORS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAST & DOUET - France.

La marque COMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPUS est expirée depuis le 23 octobre 1995.

PICARD Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COMPUS COMMERCE PME INDUSTRIE


PICARD Jean Jacques - 4, Résidence LE HOME, 38250 LANS EN VERCORS. - France


GAST & DOUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

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