Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BACCHANALES
Numéro de dépôt :
1508766
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
11/01/1999
Présentation de la marque LES BACCHANALES
Déposée le 11 janvier 1989 par PICARD Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LES BACCHANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BACCHANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508766.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BACCHANALES est expirée depuis le 11 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26