Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPRODUCTION INTERDITE
PICARD Hervé

Numéro de dépôt :
1515928
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1999
REPRODUCTION INTERDITE de PICARD Hervé

Présentation de la marque REPRODUCTION INTERDITE

Déposée le 17 février 1989 par PICARD Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REPRODUCTION INTERDITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PICARD Hervé, domicilié(e) chemin des Ecoles, 69300 CALUIRE. - France.

La marque REPRODUCTION INTERDITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPRODUCTION INTERDITE est expirée depuis le 17 février 1999.

PICARD Hervé a également déposé les autres marques suivantes : REPRODUCTION INTERDITE , BRIOCHE BURGER


PICARD Hervé - chemin des Ecoles, 69300 CALUIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, savon, produits de l'imprimerie, photographie, caractères d'imprimerie, clichés, édition de livres, revues, production de films, distribution de journaux;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.