Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPRODUCTION INTERDITE
PICARD Hervé

Numéro de dépôt :
1492479
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1998
REPRODUCTION INTERDITE de PICARD Hervé

Présentation de la marque REPRODUCTION INTERDITE

Déposée le 3 octobre 1988 par PICARD Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REPRODUCTION INTERDITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PICARD Hervé, domicilié(e) Chemin des écoles, 69000 CALUIRE. - France.

La marque REPRODUCTION INTERDITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPRODUCTION INTERDITE est expirée depuis le 3 octobre 1998.

PICARD Hervé a également déposé les autres marques suivantes : REPRODUCTION INTERDITE , BRIOCHE BURGER


PICARD Hervé - Chemin des écoles, 69000 CALUIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Cuir et imitation du cuir, malles et valises, vêtements, chaussure, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.