Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) Picard Etanchéité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIDESEAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Picard Etanchéité domicilié(e) Louis Duvant - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 919 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Picard Etanchéité domicilié(e) 2 rue Louis Duvant Zone de l'aerodrome Ouest - 59300 - VALENCIENNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Picard Etanchéité, SA - Louis Duvant - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 328919832
Picard Etanchéité - 2 rue Louis Duvant Zone de l'aerodrome Ouest - 59300 - VALENCIENNES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414801 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31
Pièces de machines métalliques rigides ou souples revêtues de caoutchouc ou de matière plastique ou de substance Kevlar ou de fibre de carbone et destinées à assurer l'étanchéité entre pièces fixes ou en mouvement relatif. Pièces moulées ou façonnées en caoutchouc ou en matière plastique ou en substances telles que Kevlar ou fibres de carbone ou en matériaux composites ou destinées à assurer l'étanchéité entre pièces fixes ou en mouvement relatif. Pièces en matières textile fibreuses ou tressées destinées à assurer l'étanchéité entre pièces fixes ou en mouvement relatif.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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