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Marques déposées par PICARD EDMOND-PIERRE
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ECOVOIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOVOIE
PICARD EDMOND-PIERRE
DENDRO CONCEPT PENICHE L'ANGELUS

Numéro de dépôt :
3327500
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOVOIE de PICARD EDMOND-PIERRE

Présentation de la marque ECOVOIE

Déposée le 29 novembre 2004 par PICARD EDMOND-PIERRE et DENDRO CONCEPT PENICHE L'ANGELUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVOIE »

Les déposants sont PICARD EDMOND-PIERRE - France et DENDRO CONCEPT PENICHE L'ANGELUS domicilié(e) FACE AV 9, QUAI DU 4 SEPTEMBRE,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PICARD EDMOND-PIERRE DENDRO CONCEPT domicilié(e) PENICHE L'ANGELUS, FACE AV 9, QUAI DU 4 SEPTEMBRE,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19


PICARD EDMOND-PIERRE - France

DENDRO CONCEPT PENICHE L'ANGELUS - FACE AV 9, QUAI DU 4 SEPTEMBRE,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 3


MONSIEUR PICARD EDMOND-PIERRE DENDRO CONCEPT - PENICHE L'ANGELUS, FACE AV 9, QUAI DU 4 SEPTEMBRE,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413172 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Traitement de sol en place composé de ciment, chaux et autres matières issues de matériaux de construction ou déchets.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.