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Marques déposées par monsieur Picard Dominique
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PantySoft French Touch
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PantySoft French Touch
M. Picard Dominique

Numéro de dépôt :
4257938
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
PantySoft French Touch de Picard Dominique

Présentation de la marque PantySoft French Touch

Déposée le 18 mars 2016 par monsieur Picard Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PantySoft French Touch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Picard Dominique domicilié(e) 687 CHEMIN de la cotiere - 01800 - VILLIEU-LOYES-MOLLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Picard Dominique domicilié(e) 687 CHEMIN de la cotiere - 01800 - VILLIEU-LOYES-MOLLON - France.

La marque PantySoft French Touch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PantySoft French Touch arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

Picard Dominique a également déposé les autres marques suivantes : T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle , AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral)


M. Picard Dominique - 687 CHEMIN de la cotiere - 01800 - VILLIEU-LOYES-MOLLON - France


M. Picard Dominique - 687 CHEMIN de la cotiere - 01800 - VILLIEU-LOYES-MOLLON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Fils à usage textile ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus à usage textile : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Sous-vêtements : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.