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AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral)
PICARD Dominique

Numéro de dépôt :
3812423
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/03/2021
AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral) de PICARD Dominique

Présentation de la marque AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral)

Déposée le 8 mars 2011 par PICARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est PICARD Dominique domicilié(e) 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD Dominique domicilié(e) 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France.

La marque AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIM P. PICARD A.I.M. *Procédé PICARD (Actif Ionisant Minéral) est expirée depuis le 8 mars 2021.

PICARD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : T.I.F. Transfert d'Information fréquentielle , PantySoft French Touch


PICARD Dominique - 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France


PICARD Dominique - 687, Chemin de la Côtière - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

– appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils pour le traitement de l'eau et de l'air.

– joaillerie, bijouterie, métaux précieux et leurs alliages, métaux semi précieux.

– ustensiles pour la cuisine en verre, cristal, faïence, porcelaine.