Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PICARD Dominique PDG ENUNIVERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SYSTHEO Developpement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PICARD Dominique PDG ENUNIVERS domicilié(e) ZI Sous la Gare, BP 18, 01800 VILLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENUNIVERS S.A. - France.
La marque SYSTHEO Developpement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTHEO Developpement est expirée depuis le 25 janvier 2009.
PICARD Dominique PDG ENUNIVERS S.A. - ZI Sous la Gare, BP 18, 01800 VILLIEU - France - SIREN 408555811
ENUNIVERS S.A. - France
Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357258 - Publication au BOPI 2002-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
- appareil de traitement de l'eau - verre brut ou mi-ouvré, porcelaines, et faïence. - recherches et développement d'utilisation des énergies nouvelles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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