Déposée le 16 mars 1989 par PICARD Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAOUL PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PICARD Christian, chez M. LESSIEUR, domicilié(e) avenue Jean Jaurès Ferme de la côte ST THIBAULT, 92270 COLOMBESTILLARD Frédéric, chez Valérie BERTOUX,7 rue de Tahiti, 75012 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mo SILVE - France.
La marque RAOUL PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAOUL PETITE est expirée depuis le 16 mars 1999.
PICARD Christian, chez M. LESSIEUR - avenue Jean Jaurès Ferme de la côte ST THIBAULT, 92270 COLOMBESTILLARD Frédéric, chez Valérie BERTOUX,7 rue de Tahiti, 75012 PARIS - France
Mo SILVE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Instruments de musique : Communication Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.EDUCATION ET DIVERTISSEMENT.Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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