Marque enregistrée - Marque en vigueur

maretan
M. PICARD CHARLES

Numéro de dépôt :
4309212
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2026
maretan de PICARD CHARLES

Présentation de la marque maretan

Déposée le 21 octobre 2016 par monsieur PICARD CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « maretan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur PICARD CHARLES domicilié(e) 8 RUE DE LA FORGE - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECO SYSTEM EUROPE, M. PICARD CHARLES domicilié(e) 8 ROUTE DE LA FORGE - 27190 - LA BONNEVILLE-SUR-ITON - France.

La marque maretan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maretan arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.


M. PICARD CHARLES - 8 RUE DE LA FORGE - 27190 - LA BONNEVILLE SUR ITON - France


DECO SYSTEM EUROPE, M. PICARD CHARLES - 8 ROUTE DE LA FORGE - 27190 - LA BONNEVILLE-SUR-ITON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques.