Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAILLANT PICARD
S.A. PIC'OR ETABLISSEMENTS GASTON DESSAINT

Numéro de dépôt :
95572200
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque LE VAILLANT PICARD

Déposée le 18 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) PIC'OR ETABLISSEMENTS GASTON DESSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VAILLANT PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIC'OR ETABLISSEMENTS GASTON DESSAINT domicilié(e) Rue des Bonnettes, 62147 GRAINCOURT LES HAVRINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 643 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LE VAILLANT PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAILLANT PICARD est expirée depuis le 18 mai 2005.


S.A. PIC'OR ETABLISSEMENTS GASTON DESSAINT - Rue des Bonnettes, 62147 GRAINCOURT LES HAVRINCOURT - France - SIREN 313643389


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 26 mai 2003 - Changement de nature juridique n°371343 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus