Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signalét'TAG
PIC BOIS, SA

Numéro de dépôt :
3806324
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
Signalét\'TAG de PIC BOIS

Présentation de la marque Signalét'TAG

Déposée le 15 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PIC BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Signalét'TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIC BOIS domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 595 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIC BOIS domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France.

La marque Signalét'TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signalét'TAG est expirée depuis le 15 février 2021.

PIC BOIS a également déposé les autres marques suivantes : Parcours ludo sportif , Inclusion par vitrification , PIC BOIS , FURCA


PIC BOIS, SA - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France - SIREN 379595788


PIC BOIS - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.